Numéro de la consultation : 2018/01/CCAS Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés pour le C.C.A.S. ROGNAC

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Informations générales

Date de parution : 20/09/2018
Date de clôture : 11/10/2018
Secteur d'activité : Titres restaurant |

Acheteur public

Description du marché

Numéro de la consultation : 2018/01/CCAS Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisés pour le C.C.A.S. ROGNAC

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Sans objet

Financement

Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Caractéristiques

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2019 ou à date de notification si celle-ci est postérieure.Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Montant maximum annuel HT 20 000,00 euros

Source : BOAMP

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