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Numéro de la consultation : 2020.TX.SAC.0109 MAISON DE QUARTIER SAINT ELOI - REHABILITATION D'UNE PARTIE DES LOCAUX - RELANCE
Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la Ville de La Rochelle
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
Formulaire DC1;
Numéro de la consultation : 2020.TX.SAC.0109 MAISON DE QUARTIER SAINT ELOI - REHABILITATION D'UNE PARTIE DES LOCAUX - RELANCE
Formulaire DC2; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Certification Amiante conformément aux articles R4412-94 et R4415-148 du code du travail (lot 1 uniquement); Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent
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