Numéro de la consultation : 2020SPEP0001 REALISATION DU BILAN 2019 DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE - ELABORATION DU PLAN DE TRANSITION DU DEPARTEMENT DU DOUBS ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEU

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Informations générales

Date de parution : 18/09/2020
Date de clôture : 13/10/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Numéro de la consultation : 2020SPEP0001 REALISATION DU BILAN 2019 DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE - ELABORATION DU PLAN DE TRANSITION DU DEPARTEMENT DU DOUBS ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSITION

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière prévue

Financement

Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre

Caractéristiques

Numéro de la consultation : 2020SPEP0001 REALISATION DU BILAN 2019 DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE - ELABORATION DU PLAN DE TRANSITION DU DEPARTEMENT DU DOUBS ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSITION

Source : BOAMP
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