Numéro de la consultation : 2020STAB0004 RD 492 - Réfection du Pont sur la Loue - Commune d'Ornans

Clôturé depuis 1381 jours

Informations générales

Date de parution : 11/06/2020
Date de clôture : 09/07/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Ouvrage d'art |

Acheteur public

Description du marché

Numéro de la consultation : 2020STAB0004 RD 492 - Réfection du Pont sur la Loue - Commune d'Ornans

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance

Financement

Prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Avance de 50,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché

Caractéristiques

Numéro de la consultation : 2020STAB0004 RD 492 - Réfection du Pont sur la Loue - Commune d'Ornans

Source : BOAMP
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