Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.
Numéro de la consultation : 20FCSASSURANCES Marchés public d'assurances du SMTC-ACLot 01:Assurance multirisque dommage (dommages aux biens, RC liée à l'occupation des locaux).Lot 02:Responsabilités civile, pénale et administrative du SMTC-AC - des élus- agents - intérimaires - stagiaires- requis et bénévolesProtection des élus et agents pour les dommages dont ils pourraient être victimesDéfense et recoursLot 03:Protection juridique complèteLot 04:Risques flotte automobile et auto mission.
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 à dûment complété à jour);
Numéro de la consultation : 20FCSASSURANCES Marchés public d'assurances du SMTC-ACLot 01:Assurance multirisque dommage (dommages aux biens, RC liée à l'occupation des locaux).Lot 02:Responsabilités civile, pénale et administrative du SMTC-AC - des élus- agents - intérimaires - stagiaires- requis et bénévolesProtection des élus et agents pour les dommages dont ils pourraient être victimesDéfense et recoursLot 03:Protection juridique complèteLot 04:Risques flotte automobile et auto mission.
formulaire DC2 dûment complété à jour
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
SCE SophiaClubEntreprises a présenté ce 19 avril son nouveau Conseil d'Administration et nouveau B...
Lire la suiteLes juges des référés du tribunal administratif de Nice, statuant en formation collégiale, ont o...
Lire la suiteC’est avec leur projet « {Stella Variabilis} » que l’équipe du lycée Institut Fénelon parti...
Lire la suite