Numéro de la consultation : AREMI20S02 ELABORATION D'UN DESCRIPTIF DÉTAILLÉ DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE CERTAINES COMMUNES DE LA DLVA

Clôturé depuis 1345 jours

Informations générales

Date de parution : 28/05/2020
Date de clôture : 23/07/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Numéro de la consultation : AREMI20S02 ELABORATION D'UN DESCRIPTIF DÉTAILLÉ DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE CERTAINES COMMUNES DE LA DLVA

Financement

Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget propre et subventions éventuelles

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

Situation Juridique

Références requises mentionnées dans les documents de la consultation

Caractéristiques

Numéro de la consultation : AREMI20S02 ELABORATION D'UN DESCRIPTIF DÉTAILLÉ DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE CERTAINES COMMUNES DE LA DLVA

Conditions économiques et financières

Références requises mentionnées dans les documents de la consultation

Conditions techniques

Références requises mentionnées dans les documents de la consultation

Source : BOAMP
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