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Numéro de la consultation : MAPA2018.0043 Réfection des toitures et charpentes de l'Hôtel Dieu - prestations intellectuelles - CSPS - 2nd procédure
Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité- Formulaire DC 2 - Déclaration du candidat- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- Attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels- Formulaire DC 1 - Lettre de candidature- un Extrait kbis datant de moins de 6 mois
Prestations réparties en 3 tranches. TF Durée : 2 mois Précisions : A titre indicatif : le délai de réalisation de la mission est le suivant : Période de préparation : 1 mois Travaux : 3 mois dont 2 mois pour la tranche ferme Aucune rémunération complémentaire ne pourra être demandée par le titulaire en cas de dépassement du délai d'exécution. TO001 Durée : 2 mois TO002 Durée : 1 mois
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suiteLe Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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