OPTIMISATION DES REVERSEMENTS DE LA REDEVANCE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE

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Informations générales

Date de parution : 07/02/2017
Date de clôture : 24/02/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

OPTIMISATION DES REVERSEMENTS DE LA REDEVANCE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE

Cautionnement

Sans objet.

Financement

Délai de paiement: 30 jours, financé sur le budget départemental ou budget annexe,

Caractéristiques

OPTIMISATION DES REVERSEMENTS DE LA REDEVANCE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE

Source : BOAMP

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