Organisation de classes découvertes pour l'année scolaire 2021-2022 (4 lots)

Clôturé depuis 38 jours

Informations générales

Date de parution : 17/09/2021
Date de clôture : 22/10/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Description du marché

Organisation de classes découvertes pour l'année scolaire 2021-2022 (4 lots)

Financement

Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai de 30 jours à réception de la facture par la Ville.Le titulaire de plusieurs lots présente des factures distinctes pour chaque lot.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.En cas de retard de paiement, le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros.Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget communal.

Caractéristiques

Organisation de classes découvertes pour l'année scolaire 2021-2022 (4 lots)

Source : BOAMP

La une de cette semaine

Dernières actus