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Prélèvements et analyses bactériologiques des légionnelles
Aucune garantie ou cautionnement exigé
Articles L2191-1 à L2193-14 et R2191-1 à R2193-22 du Code de la commande publique.Règlement des comptes : conditions du CCAG-FCS approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009.Délai global de paiement : 30 jours.Caractéristiques des prix : prix unitaires.Modalité de variation des prix : prix révisables.Budgets : ville de Pontarlier et Communauté de Communes du Grand PontarlierSubventions possibles : Sans objet.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre
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