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Prestation traiteur - Journées HYDROGENE (accord-cadre à bons de commande)
Valeur technique jugée au regard du mémoire technique
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement dans un délai maximum de 30 jours.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande conclu en application des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, avec un montant maximum de 50 000,00 euros hors taxes.
Soucieux de favoriser l'épanouissement personnel, l’insertion professionnelle et l’esprit civiq...
Lire la suiteA partir d'exemples concrets, le Pr Karim Benyekhlef fera une présentation le mardi 7 mai au Villag...
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