Prestations audiovisuelles sur différents sites des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
prix
Financement sur le budget annuel du Département du Bas-Rhin en ressources propres.Caractéristiques des prix : Prix unitaires.Modalités de variation des prix : révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.Modalité du règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.Le délai global de paiement est de 30 jours.Comptable assignataire : M. Le Payeur Départemental du Bas-Rhin.
Les montants maximums euros (HT) de l'accord-cadre à bons de commande en valeur sont fixés ci-après pour chacune des périodes de validité de l'accord-cadre :Période 1 : 45 000,00Période 2 : 45 000,00
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