Prestations d'études sur la mutualisation de l'archéologie entre les services d'archéologie départementale de la charente et de la charente-maritime

Clôturé depuis 1176 jours

Informations générales

Date de parution : 30/11/2020
Date de clôture : 29/01/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

COMMISSION SYNDICALE DES LUNARIE


BUSTANINCO

Description du marché

Prestations d'étude sur la mutualisation de l'archéologie entre les services d'archéologie départementale de la Charente et de la Charente-Maritime

Financement

- Modalités de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours.- Modalités de financement : les prestations seront financées sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Source : BOAMP
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