Prestations d'expertise et d'accompagnement sur la qualité environnementale de projets de construction
- Les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : 30 jours
Groupement conjoint ou solidaire
Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
La durée de l'accord-cadre sera d'1 an reconductible trois fois pour une durée d'1 an.L'accord-cadre sera conclu avec les montants minimum et maximum de commande suivants pour toute la durée de l'accord-cadre, le cas échéant reconductions comprises :- Minimum : 0 euros- Maximum de commande : 120 000 euros HT
Dernier CA : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent)
Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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