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Prestations de données météorologiques sur le territoire de Dijon Métropole
Pas de garantie exigée.Sauf renoncement du titulaire, une avance est prévue si le montant de la commande, de la reconduction, est supérieur à 50 000 euros HT et le délai d'exécution supérieur à 2 mois. Le taux de cette avance est fixé à 5%. Le taux de l'a
Financement : Dijon Métropole
En cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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