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Prestations de galvanisation à chaud par trempé
La valeur technique
Le marché ne fait pas l'objet d'une retenue ou d'une obligation de cautionnement.
Budget de l'établissement public ; Conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP ; Le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché ; Mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP; Le marché est passé à prix unitaires
Prestations de galvanisation à chaud par trempé
Détaillé au règlement de la consultation.
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