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PRESTATIONS DE NETTOYAGE AU CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRE DE NUIT
Prix
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions des articles L.2192.10 et R.3133.12 à R.3133.15 du Code de la Commande Publique. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture
En cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
PRESTATIONS DE NETTOYAGE AU CENTRE TECHNIQUE COMMUNAUTAIRE DE NUIT
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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