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Production de supports de médiation dans le cadre du réaménagement de la Maison des Mégalithes de Carnac
marché à prix forfaitaires pour le lot 1marché à prix forfaitaires pour le lot 2Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance de 5% sera versée au titulaire dans les conditions prévues à l'article 110 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Les prix sont fermes pour toute la durée du marché.Le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.Le présent marché est financé sur les ressources propres de établissement.
le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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