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Programme d'économie d'eau prélevée au milieu naturel sur la commune de Saint Vallier de ThieyTranche 2 - travaux de renouvellement des réseaux - Exercice 2018 -Opération réalisée sous Charte Qualité Nationale des réseaux d'eau potable
Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte et solde, ou garantie à première demande ou caution bancaire
Règlement sur fonds propres de la RECB et éventuelle aide financière de l'Agence de l'Eau RMC.Règlement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception des décomptes ou factures sous forme dématérialisée suivant les règles de la comptabilité publique.
Groupement solidaire
conformément aux articles 48 et 55 du décret N° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Programme d'économie d'eau prélevée au milieu naturel sur la commune de Saint Vallier de ThieyTranche 2 - travaux de renouvellement des réseaux - Exercice 2018 -Opération réalisée sous Charte Qualité Nationale des réseaux d'eau potable
détails dans le RC
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