Programme de licence

Clôturé depuis 25 jours

Informations générales

Date de parution : 23/07/2021
Date de clôture : 24/09/2021
Localisation : A Lyon
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Description du marché

Programme de licence

Financement

- Modalités essentielles de financement et de paiement:Les prix sont Fermes dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : ECP_CAB - ECP_CAB

Forme Juridique

Groupement conjoint ou solidaire

Situation Juridique

Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique

Caractéristiques

Programme de licence

Conditions économiques et financières

Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent)

Conditions techniques

Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Ville de Lyon
Marchés ouverts dans l'activité Prestations de services
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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