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RD132 - Réhabilitation du Pont du Port qui Tremble
En cas de versement de l'avance prévue par le code de la commande publique, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance
- Virement par mandat administratif - Délai maximum de paiement de 30 jours - Financement sur les ressources propres de la collectivité.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, celui-ci pourra être, après attribution, solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.
L'étendue des travaux est détaillée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
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