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RD 139 entre Niederschaeffolsheim et la RD 140 du PR 9+801 au PR 13 +732 ; Travaux de Voirie
- Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur le budget annuel du Département du Bas-Rhin en ressources propres.- Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Monsieur le Payeur départemental du Bas-Rhin
Groupement conjoint ou solidaire.
RD 139 entre Niederschaeffolsheim et la RD 140 du PR 9+801 au PR 13 +732 ; Travaux de Voirie
Un séminaire d’Orange a permis de mesurer la bonne volonté des collectivités pour agir en faveu...
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