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RD15 Opération de sécurité entre Espondeilhan et Neffiès - Aménagement avec la RD 33 au PR 10,300 - Aménagements paysagers
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre) ; ;
RD15 Opération de sécurité entre Espondeilhan et Neffiès - Aménagement avec la RD 33 au PR 10,300 - Aménagements paysagers
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront également pris en compte.;
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