Réalisation d'une étude urbaine et de diagnostic préalable - Quartier 'Le Plan d'Alès'.

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Informations générales

Date de parution : 10/09/2018
Date de clôture : 28/09/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Réalisation d'une étude urbaine et de diagnostic préalable - Quartier 'Le Plan d'Alès'.

Critère

Valeur Technique (CV et expérience du personnel spécifiquement affecté à l'exécution des prestations: 30 %, Note méthodologique 15 %, Note d'orientation 15%)

Financement

Comptabilité publique. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Prix actualisables. Possibilité de nantissement. Financement prévisionnel: 30 % Alès Agglomération, 20% Caisse des dépôts et consignations, 50 % ANAH. Conformément aux articles 110 à 113 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, une avance est prévue au titre du présent marché.

Forme Juridique

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.

Caractéristiques

Réalisation d'une étude urbaine et de diagnostic préalable - Quartier 'Le Plan d'Alès'.

Source : BOAMP

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