Réalisation de clôtures pour les opérations d'investissements du Département de la Manche

Clôturé depuis 2353 jours

Informations générales

Date de parution : 25/09/2017
Date de clôture : 06/11/2017
Localisation : Département de la Manche
Secteur d'activité : Clôture |

Acheteur public

Description du marché

Réalisation de clôtures pour les opérations d'investissements du Département de la Manche

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Il n'est pas prévue de retenue de garantie.

Financement

Il est prévue une avance forfaitaire Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Imputation budgétaire : 23 621 23151 Les prix sont révisables. Le mode de règlement est le mandat administratif

Forme Juridique

Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Situation Juridique

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Caractéristiques

Les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour chacune des périodes sont fixés à : Montant minimum H.T (euro(s)) : 150 000,00 Montant maximum H.T (euro(s)) : 600 000,00

Conditions économiques et financières

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Conditions techniques

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Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Conseil Général de La Manche
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Marchés ouverts dans l'activité Clôture
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