Réalisation de formations relatives à la parentalité pour le compte des délégations Nord-Pas-de-Calais et Picardie du CNFPT

Clôturé depuis 1239 jours

Informations générales

Date de parution : 29/09/2020
Date de clôture : 05/11/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Formation |

Acheteur public

Description du marché

Réalisation de formations relatives à la parentalité pour le compte des délégations Nord-Pas-de-Calais et Picardie du CNFPT

Financement

Paiement par mandats administratifs et virements de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le paiement de chaque facture vaudra règlement partiel définitif. L'accord-cadre ne donnera lieu à aucun acompte.Une avance pourra être consentie au titulaire qui n'y renonce pas, dans les conditions prévues dans le codede la commande publique.

Forme Juridique

Les candidats peuvent postuler sous forme d'entreprise isolée (candidature individuelle) ou sous forme de groupement momentané d'entreprises. Le mandataire de ce groupement est dans ce cas, solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres concernant les obligations contractées à l'égard du pouvoir adjudicateur.Il est interdit de présenter plusieurs offres par marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Caractéristiques

Réalisation de formations relatives à la parentalité pour le compte des délégations Nord-Pas-de-Calais et Picardie du CNFPT

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour COMMISSION SYNDICALE DES LUNARIE
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Marchés ouverts dans l'activité Formation
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