Réalisation de prélèvements et analyses sur des stations d'épuration du territoire d'Alès Agglomération

Alès Agglomération

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Réalisation de prélèvements et analyses sur des stations d'épuration du territoire d'Alès Agglomération

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Financement

Financé avec les fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.Prix unitaires, fermes et actualisables la première année d'exécution et révisables annuellement en cas de reconduction.

Forme Juridique

Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) HT .