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Réalisation des travaux d'extension du parking-relais du terminus tramway " Famars-Université "
conformément à l'article R2191-3 et suivants du Code de la Commande Publique, une avance est prévue au titre du présent marché.Le montant de l'avance est fixé à 25% du montant en euros (T.T.C.) du marché. Les conditions de remboursement de l'avance sont d
le marché est conclu à prix forfaitaires.Les règlements ont lieu par virement, selon un délai global de paiement de 30 jours. Financement : budget propre du SIMOUV. Les prix du marché sont réputés être fermes, non révisables et non actualisables.
cf. Règlement de la consultation.
cf. Règlement de la consultation.
cf DPGF
cf. Règlement de la consultation.
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