Réalisation et livraison de compositions florales notamment de types bouquets, gerbes, coussinspour la Ville de Paris

Clôturé depuis 900 jours

Informations générales

Date de parution : 07/09/2021
Date de clôture : 11/10/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Végétaux |

Acheteur public

Ville de Paris - DEVE


103, Avenue de France, 75639 Paris cedex 13

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Description du marché

Réalisation et livraison de compositions florales notamment de types bouquets, gerbes, coussinspour la Ville de Paris

Financement

Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant de l'accord-cadre à bons de commande. Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaire sur bordereau de prix. Prix actualisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Une avance pourra être versée au titulaire, sauf choix contraire du titulaire précisé dans l'Acte d'engagement. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme Juridique

Au choix

Situation Juridique

Voir article 3 du RC

Caractéristiques

Réalisation et livraison de compositions florales notamment de types bouquets, gerbes, coussinspour la Ville de Paris

Conditions économiques et financières

Voir article 3 du RC

Conditions techniques

Voir article 3 du RC

Source : BOAMP
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