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Recenser et analyser les ouvrages de protection du littoral
Valeur technique au regard de la note méthodologique
Aucune retenue de garantie ne sera exercée sur les paiements.
Le marché est financé par la collectivité. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance pourra être versée suivant les dispositions de l'article 5.3.4 de l'acte d'engagement.
Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.
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