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réfection de trois courts de tennis en terre battue artificielle sur le complexe ROGER DUHALDE
1.Le prix
Voir prescriptions du règlement de consultation.
Ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours conformément au décret no2008-1355 du 19/12/2008 - art. 33.
Voir art. R 2143-3 du Code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
Voir art. R 2143-3 du Code de la commande publique et prescriptions du règlement de consultation.
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