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REFECTION DES SANITAIRES GARCONS DE L'ECOLE PRIMAIRE PERGAUD (25300 Pontarlier)
Retenue de garantie de 5,0 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :Articles L2191-1 à L2193-14 et R2191-1 à R2193-22 du Code de la commande publique.Règlement des comptes : conditions du CCAG Travaux dans sa dernière version.Délai global de paiement : 30 jours.Caractéristiques des prix : prix global et forfaitaire pour chacun des lots.Modalités de variation des prix : prix fermes actualisables.Modalités de financement : budget général Ville de Pontarlier.Subventions possibles : sans objet
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
REFECTION DES SANITAIRES GARCONS DE L'ECOLE PRIMAIRE PERGAUD (25300 Pontarlier)
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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