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Relocalisation des activités de psychothérapie et de l'Unité de Soins Palliatifs sur le site 'Le Parc' des HCC
Valeur technique
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Le marché comportant un délai de garantie, une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant TTC du marché. Celle-ci pourra être rem
Modalités de financement : Section d'investissement du budget de l'établissement public de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Acomptes mensuels selon avancement des travaux (cf. l'article 8 du CCAP)Prix global forfaitaire ferme
Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire.
Les quantités sont précisées dans la décomposition du prix global et forfaitaire afférente à chaque lot.Le délai d'exécution est de 27 semaines à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux.
Si l’entreprise est le point de convergence entre CCI et Urssaf, chaque réseau agit à son servic...
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