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Remplacement des menuiseries extérieures de bâtiments communaux
- Modalités essentielles de financement et de paiement: Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Service Marchés Publics - Service Marchés Publics
Groupement conjoint ou solidaire.
Remplacement des menuiseries extérieures de bâtiments communaux
Déclaration de bilan : - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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