Remplacement des menuiseries extérieures et pose de brises soleil orientable électriques à l' Ecole Sapins
Une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.L
Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 13 du CCAG-Travaux. Les acomptes seront versés mensuellement.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres et Subventions.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
A partir d'exemples concrets, le Pr Karim Benyekhlef fera une présentation le mardi 7 mai au Villag...
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