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Rénovation de la porte en bronze de l'accueil du 126 rue de l'Université du Palais-Bourbon
une retenue de 5 % (3% pour les PME) sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue peut être remplacée par une garantie à première demande.
budget de l'Assemblée nationale (ressources propres) - État français. Le mode de paiement est le virement bancaire, le paiement intervenant dans un délai de 30 jours.
Le candidat est obligatoirement un groupement d'entreprises conformément à l'article L. 2171-2 du code de la commande publique. Le groupement d'opérateurs économiques peut être soit solidaire, soit conjoint. En cas de groupement conjoint, l'acheteur impose que le mandataire soit solidaire.
L'enveloppe financière attribuée à ce projet est de 175 000 euro HT.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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