Rénovation de la résidence d'Hébergement Temporaire Filieris " La Pierre Percée " da la Motte d'Aveillans

Clôturé depuis 1295 jours

Informations générales

Date de parution : 24/08/2020
Date de clôture : 02/10/2020
Localisation : 3 route de Villard Merlat, 38770 La motte d'aveillans | Département : Isère (38)
Secteur d'activité : Bâtiment |

Acheteur public

CANSSM


77 Avenue de Ségur, 75714 Paris cedex 15

Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.

Description du marché

Rénovation de la résidence d'Hébergement Temporaire Filieris " La Pierre Percée " da la Motte d'Aveillans

Cautionnement

Le marché prévoit une retenue de garantie de 5% du montant initial à la charge du titulaire, conformément aux articles L2191-7 et R2191-32 à 35 du Code de la Commande Publique.

Financement

Le marché est financé sur les fonds propres de la CANSSM.Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le service engagement/ordonnancement. Le mode de paiement retenu est le virement.

Forme Juridique

Aucune forme particulière de groupement n'est requise.

Situation Juridique

Cf règlement de consultation

Caractéristiques

Rénovation de la résidence d'Hébergement Temporaire Filieris " La Pierre Percée " da la Motte d'Aveillans

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour CANSSM
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Bâtiment
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

La une de cette semaine

Dernières actus

Petites Affiches des Alpes Maritimes ©2024 Tous droits réservés