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Reprise des murs de berges au niveau du pont des cordonniers à Buhl
Prix : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant de l'offre la plus basse / Montant de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur le budget annuel de la CollectivitéEuropéenne d'Alsace en ressources propres - Rivières de Haute-Alsace Les prix sont Fermes actualisables dans lesconditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. - Avance : Par application des articles R.2191-3 et suivants du Code de la commande publique, le titulaire accepte ou refuse l'avance proposée à l'article 7 del'acte d'engagement - Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. - Comptable assignataire :Direction de la Commande Publique - Direction des Achats et de la Commande Publique
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à ungroupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Il n'est pas possible deprésenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieursgroupements. Il n'est pas possible de présenter des offres en qualité de membres de plusieurs groupements.
DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUMEou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
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