Restauration des travées 43 à 48 : Elévations extérieures, dessus et revers de la couronne - Lot 2 : Fourniture de Pierre deTaille pour restauration

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Informations générales

Date de parution : 08/03/2017
Date de clôture : 30/03/2017
Localisation : Ville de Nîmes
Secteur d'activité : Monuments historiques |

Acheteur public

Description du marché

Restauration des travées 43 à 48 : Elévations extérieures, dessus et revers de la couronne. Lot 2 : Fourniture de Pierre deTaille pour restauration

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Aucune garantie financière n'est exigée

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Lorsqu'il s'agit de dépenses d'investissements financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt

Forme Juridique

Groupement conjoint avec mandataire solidaire

Situation Juridique

# DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) #OU, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET) : Lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre) et Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1)

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans montant minimum avec un montant maximum. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est fixée à 155 000 Euros H.T. L'accord-cadre est conclu pour une période de 13 mois à compter de sa date de notification

Conditions économiques et financières

# DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) OU, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET) : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Conditions techniques

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années sur des monuments historiques ou des prestations proches de celles décrites au CCTP, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Source : BOAMP
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