Restauration, reliure et numérisation de documents d'archives

Clôturé depuis 1193 jours

Informations générales

Date de parution : 24/11/2020
Date de clôture : 13/01/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Reliure |

Acheteur public

C.A. Chalon Val de Bourgogne


cs 90246, 71106 Chalon-sur-Saône Cedex

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Description du marché

Restauration, reliure et numérisation de documents d'archives

Financement

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Paiement sur fonds propres.

Forme Juridique

Le marché sera attribué à un candidat individuel ou à un groupement d'entreprises.En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par la Collectivité.Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.

Situation Juridique

Cf règlement de consultation.

Conditions économiques et financières

Cf règlement de consultation.

Conditions techniques

Cf règlement de consultation.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour C.A. Chalon Val de Bourgogne
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Reliure
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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