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Restructuration partielle du groupe scolaire Alésia, situé 180/190 rue d'Alésia 75014, opération traitée en 3 lots juridiques - Relance du lot 2 : Appareils élévateurs, infructueux lors de la précédente consultation.
Une retenue de 5% (cinq pour cent) est appliquée sur le montant du marché. Elle est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande
Prestations financées par le budget d'investissement de la Ville. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Marché(s) traité(s) à prix global et forfaitaire. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Le délai global de paiement prévu au 1er alinéa de l'article 37 de la loi no 2013-100 est fixé à trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no2013-269 Sauf renoncement porté à l'Acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire du marché. Le montant de cette avance est fixé à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché. Ce montant n'est ni actualisé, ni révisé. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre des dispositions prévues par la réglementation en vigueur sur la base des prestations réellement effectuées. La périodicité des acomptes est mensuelle.
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Cependant, si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint avec un mandataire non solidaire des membres du dit groupement, le mandataire du groupement conjoint devra devenir solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : 1° En qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
Se référer à l'article 3.1 du RC (règlement de consultation)
Réalisation des travaux des Appareils Elévateurs pour l'opération suivante : RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GROUPE SCOLAIRE 180/190, rue d'Alesia 75014 PARIS. Les travaux du présent Lot consistent essentiellement en : - La mise en place d'une plateforme élévatrice dans la zone de livraison ; - Le remplacement de l'ascenseur existant par un monte-handicapé.
Se référer à l'article 3.1 du RC (règlement de consultation)
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Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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