Révision du plan local d'urbanisme -

Clôturé depuis 1541 jours

Informations générales

Date de parution : 02/01/2020
Date de clôture : 31/01/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Assistance technique |

Acheteur public

Commune d'Hénin-Beaumont


1 Place Jean JaurèsBP 90109, 62252 Hénin-Beaumont

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Description du marché

Révision du plan local d'urbanisme

Financement

- Modalités essentielles de financement et de paiement: Les prix sont Fermes dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Monsieur le Trésorier Payeur

Forme Juridique

Groupement conjoint ou solidaire.

Caractéristiques

Révision du plan local d'urbanisme

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Commune d'Hénin-Beaumont
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Marchés ouverts dans l'activité Assistance technique
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