Séjour classe de découvertes européenne en Ecosse - Ecole Politzer

Clôturé depuis 2586 jours

Informations générales

Date de parution : 06/02/2017
Date de clôture : 27/02/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Ville de Guyancourt


14 Rue Ambroise Croizat BP 32, 78041 Guyancourt

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Description du marché

Séjour classe de découvertes européenne en Ecosse - Ecole Politzer

Critère

Valeur technique de l'offre

Cautionnement

Garantie à la première demande couvrant 100 % du montant de l'avance, ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance

Financement

Les sommes dues sont payées dans un délai de 30 jours

Forme Juridique

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Situation Juridique

- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Les déclarations sur l'honneur en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (modèle joint en annexe du présent règlement de la consultation)-Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé-Une attestation non-condamnation pour infraction au code du travail ;-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Caractéristiques

Séjour classe de découvertes européenne en Ecosse - Ecole Politzer

Conditions économiques et financières

-Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Source : BOAMP
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