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Séjour classe de découvertes européenne en Ecosse - Ecole Politzer
Valeur technique de l'offre
Garantie à la première demande couvrant 100 % du montant de l'avance, ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance
Les sommes dues sont payées dans un délai de 30 jours
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Les déclarations sur l'honneur en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (modèle joint en annexe du présent règlement de la consultation)-Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé-Une attestation non-condamnation pour infraction au code du travail ;-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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-Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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