Séjour ski 2021

Clôturé depuis 1268 jours

Informations générales

Date de parution : 21/09/2020
Date de clôture : 08/10/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Description du marché

Séjour ski 2021

Critère

Qualité

Cautionnement

Une avance de réservation de 30% sur chaque bon de commande peut être versée au titulaire en application de l'article R.2191-4 du code de la commande publique (CCP)sous condition de la constitution d'une garantie à première demande sur la totalité de l'av

Financement

les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivités et les bons Caf.Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme Juridique

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande pour un accueil maxi de 60 personnes

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Ville de Nogent-sur-Oise
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Prestations de services
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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