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SOUSCRIPTION D'ABONNEMENTS À DES PÉRIODIQUES POUR LES BIBLIOTHÈQUES-MÉDIATHÈQUES DE METZ
Valeur technique de l'offre
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions des articles L.2192.10 et R.3133.12 à R.3133.15 du Code de la Commande Publique. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture
En cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
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