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Il s'agit d'un accord-cadre alloti, à bons de commande, ayant pour objet le soutien des fontaines de nettoyage au profit des armées et services en France (métropole, Corse comprise et outre-mer) et en Opérations Extérieures (OPEX). Pour chacun des lots, le titulaire fournira des prestations de soutien des fontaines destinées au nettoyage en toute sécurité des pièces mécaniques des matériels et des armes. Il fournira également, pour chacun des lots, des consommables pour l'utilisation des fontaines, des rechanges destinés aux opérations de maintenance, des prestations de formation permettant aux armées et services d'acquérir des compétences pour les réparations des fontaines de nettoyage et des prestations de management et d'assistance téléphonique.
Outre la garantie des vices cachés, le titulaire garantit les prestations pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de la décision d'admission. Le recours à la garantie sera demandé par l'administration auprès du titulaire ou de son r
- Ressources propres : budget du ministère des armées ; - Délai de paiement sous 30 jours maximum ;- Mode de règlement : virement administratif ;- Avance : 30% d'une somme égale à douze fois le montant initial TTC de chacun des lots de l'accord cadre divisée par la durée exprimée en mois. Si l'entreprise est une PME au sens de l'article R.2351-12 du code de la commande publique, l'avance à verser sera de 20% d'une somme égale à douze fois le montant initial TTC de chacun des lots de l'accord cadre divisée par la durée exprimée en mois.- Acompte sur les postes dont la durée d'exécution et de plus de 30 jours pour les PME et de plus de 90 pour les grandes entreprises.
Voir article 8 du règlement de la consultation (R.C) relatif à la sélection des candidatures.
Voir article 5 du R.C relatif à la sélection des candidatures.
Voir article 5 du R.C relatif à la sélection des candidatures.
Voir article 5 du R.C relatif à la sélection des candidatures.
Moins d’un an après l’ouverture de leur restaurant ONICE, les jeunes chefs Florencia Montes et ...
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