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Stade Gaston Gérard - Clôture végétalisée
Pour les marchés d'un montant supérieur au seuil de la règlementation, une avance sera versée à l'entrepreneur, sauf indication contraire dans l'Acte d'Engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au cahier des clauses administratives particul
Les paiements des factures/acomptes seront effectués par le pouvoir adjudicateur, par mandat administratif et virement bancaire, dans les conditions prévues aux articles 110 à 131 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.Financement par : Dijon Métropole
Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Les marchés seront conclus avec des entreprises uniques ou des groupements conjoints ou solidaires. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du pouvoir adjudicateur concerné pour l'exécution du marché de la présente consultation en application de l'article 45 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Sous peine d'irrecevabilité des candidatures : Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
La variante obligatoire suivante est prévue au marché :Maintenance - Entretien de la clôture végétalisée les deux années suivant la première année d'entretien prévue à la tranche optionnelle no1
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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