Traitement et valorisation de déchets végétaux issus de déchèteries de la zone nord de Trifyl. Secteur Nord Trifyl

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Informations générales

Date de parution : 01/02/2017
Date de clôture : 01/03/2017
Localisation : Secteur Nord Trifyl
Secteur d'activité : Déchets |

Acheteur public

Description du marché

Traitement et valorisation de déchets végétaux issus de déchèteries de la zone nord de Trifyl

Critère

Prix des prestations

Financement

Financement sur ressources propres

Situation Juridique

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Caractéristiques

Traitement et valorisation de déchets végétaux issus de déchèteries de la zone nord de Trifyl

Conditions économiques et financières

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions techniques

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Source : BOAMP

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