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TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PLACE GENEVIEVE ANTHONIOZ DE GAULLE - 18M205PA DT/SG - Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 18M205PA). Si vous ne disposez pas d'un certificat de signature électronique, attention de prendre en compte le délai d'obtention de ce certificat.
Prix des prestations
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.Cette retenue de garantie peut être remplacée au gr
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique.Article 109 et suivants du décret no 2016-360 du 25 mars 2016Le délai global de paiement est de 30 jours.Modalités de financement : Ressources propres TOULOUSE METROPOLE- Le montant de l'avance est fixé à 30 % du montant initial, toutes taxes comprises. Le montant de l'avance est plafonné à 300.000 euros. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.Prix unitaires révisés mensuellement
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
Cf dossier de Consultation des entreprises (Référence 18M205PA).
Travaux d'aménagement d'infrastructures au niveau de la place Geneviève Anthonioz De Gaulle et la section accolée de la rue Desbals au quartier La Faourette Bagatelle de Toulouse. Ce marché comprend des prestations de voirie, de réseaux pluviaux, de réseaux secs, et d'espaces verts. Les travaux s'inscrivent dans le cadre du renouvellement urbain. Les travaux sont répartis en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Cf dossier de Consultation des entreprises (Référence 18M205PA).
Cf dossier de Consultation des entreprises (Référence 18M205PA).
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