Travaux d'aménagement de pistes cyclables dans la Communauté Urbaine d'Arras.

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Informations générales

Date de parution : 06/11/2017
Date de clôture : 27/11/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Voirie |

Acheteur public

Description du marché

Travaux d'aménagement de pistes cyclables dans la Communauté Urbaine d'Arras.

Critère

Le prix

Cautionnement

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire (article 61 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 Juillet 2015, articles 122, 123 et 124 du Décret no2016-360 du 25 Mars 2016).- Le titulaire

Financement

Budget de l'établissement public- Les conditions de versement d'une avance sont celles prévues à l'article 59 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 Juillet 2015 et aux articles 110, 111, 112 et 113 du Décret no2016-360 du 25 Mars 2016. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance.- Acomptes périodiques (dans les conditions d'applications de l'article 59 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 Juillet 2015 et de l'article 114 du Décret no2016-360 du 25 Mars2016).- Mandatement par virement dans les délais indiqués au Décret no2013-269 du 29 Mars 2013. - Le marché est passé sur prix unitaire concernant les lots 1, 2 et 3.

Forme Juridique

Les opérateurs économiques pourront se présenter seuls ou en groupement. Un même opérateur économique ne pourra appartenir à plusieurs groupements. Un opérateur économique se présentant en groupement ne pourra présenter une offre en qualité de candidat individuel. Il existe deux types de groupement momentané d'entreprises :- Le groupement conjoint- Le groupement solidaireEn cas de groupement conjoint, chaque membre du groupement s'engage à exécuter les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché. Chaque membre du groupement est rémunéré sur son compte, pour la part des prestations réalisées.En cas de groupement solidaire, chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. La rémunération se fait sur un compte au nom du groupement.

Situation Juridique

Précisées au règlement de consultation

Caractéristiques

Le présent marché concerne des travaux d'aménagement de pistes cyclables dans la Communauté Urbaine d'Arras.Le marché se décompose en trois lots, répartis comme suit : - LOT 1 : ARRAS - Création d'une piste cyclable dans le bois de la Citadelle- LOT 2 : FAMPOUX/ROEUX : création d'une piste cyclable sur le chemin de halage- LOT 3 : TILLOY/BEAURAINS : création d'une piste cyclable sur la RD 60

Conditions économiques et financières

Précisées au règlement de consultation

Conditions techniques

Précisées au règlement de consultation

Source : BOAMP
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